Instructions pour les établissemens et la culture des habitations caféyères de la couronne.

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  Gepubliceerd in: (1953)
• Loi sur l'instruction publique
  Gepubliceerd in: (1820)
• Règlements et instructions organisant le service du Réseau télégraphique terrestre haïtien
  Gepubliceerd in: (1896)
• 1° Loi autorisant des règlements de police concernant les navires étrangers et nationaux, ceux du commerce, ceux faisant le cabotage, la pêche, etc., voyayeant [sic] dans les eaux d'Haïti ; 2° Arrête fixant le service et la surveillance des wharfs, rades et ports de la République et l'éclairage des navires ; 3° Règlement général de police maritime ; 4° Loi sur la police sanitaire ; 5° Arrête qui interdit l'entrée des navires dans les ports de la République, de six heures du soir à six heures du matin
  Gepubliceerd in: (1904)
• La législation de l'instruction publique de la république d'Haïti, 1804-1895 : : exposé, historique et commentaires, suivis du texte des lois, arrêtés, règlements, circulaires et avis importants, programmes, etc., qui ont été successivement en vigueur de l'indépendance nationale à nos jours
  door: Vincent, Sténio, 1874-1959
  Gepubliceerd in: (1895)