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   Recusal : analysis of case law under 28 U.S.C. [sections] 455 & 144

   Publié 2002

   [Washington, D.C.] : Federal Judicial Center, 2002.

   1 online resource (vi, 86 pages)

   Sujets: “...Judges Recusal United States....”
   

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   Loi sur l'organisation et les attributions du Tribunal de cassation

   Publié 1868

   [Port-au-Prince : s.n., 1868?]

   1 online resource (14 p.)

   Sujets: “...Judges Recusal Haiti....”
   

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   Loi sur l'organisation et les attributions du Tribunal de cassation, et ; Celle relative à la récusation des membres de la Cour de cassation

   Publié 1904

   Port-au-Prince : Impr. nationale, 1904.

   1 online resource (14 p.)

   Sujets: “...Judges Recusal Haiti....”
   

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