1. 1
   A view of the constitution of the British colonies, in North America and the West Indies, at the time the civil war broke out on the continent of America : in which notice is taken...

   par Stokes, Anthony, 1736-1799
   Publié 1783

   London : Printed for the author and sold by B. White, 1783.

   1 online resource (xvi, 555, [1] p.)

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2. 2
   Proceedings of the general Congress of delegates from the several British colonies in North-America, held in Philadelphia, September 1774

   Publié 1774

   New-York : Printed by John Holt, in Dock Street, [1774]

   1 online resource (2 unnumbered pages)

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3. 3
   State of the constitution of the colonies

   par Pownall, Thomas, 1722-1805
   Publié 1769

   [London?] : [publisher not identified], [1769?]

   1 online resource (4 pages)

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4. 4
   Coup-d'œil impartial sur les décrets de l'Assemblée nationale, relativement aux colonies

   par Tausia-Bournos, M.
   Publié 1791

   [Paris?] : [publisher not identified], [1791?]

   1 online resource (7 unnumbered pages, 4-31 pages)

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5. 5
   Ordonnance du roi, pour la suppression du Conseil actuel de l'École royale-militaire : celle des officiers & autres personnes employées dans les maisons de Paris & de la Flèche & p...

   Publié 1776

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.

   1 online resource (4 pages)

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6. 6
   Les lois de Toussaint Louverture

   Publié 2008

   Port-au-Prince : Presses nationales d'Haïti, [2008]

   1 online resource (132 p.)

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7. 7
   Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. Bertrand, ci-devant ministre de la Marine

   par Mirbeck, Ignace-Frédéric de, 1732-1818
   Publié 1792

   [Paris, France] : De l'Imprimerie de Clousier, Imprimeur du Roi, rue de Sorbonne, 1792.

   1 online resource (24 pages)

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8. 8
   Lettre des commissaires de la colonie de Saint-Domingue, au roi

   Publié 1788

   [Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1788?]

   1 online resource (7 pages)

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9. 9
   Remarks on several Acts of Parliament relating more especially to the colonies abroad : as also on diverse acts of assemblies there : together with a comparison of the practice of...

   par Blenman, Jonathan
   Publié 1742

   London : Printed for T. Cooper, 1742.

   1 online resource (vii, 125 pages)

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10. 10
    The lawes or standing orders of the East India Company

    Publié 1968

    [Farnborough, Hants., Eng. : Gregg International Publishers, 1968]

    1 online resource (82 p.)

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11. 11
    Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution : presentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d...

    Publié 1791

    À Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.

    1 online resource (74 pages)

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12. 12
    Ordonnance du roi, portant création d'un régiment d'infanterie irlandoise : du 14 mai 1776

    Publié 1776

    À Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.

    1 online resource (7 pages)

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