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   Proclamation du roi, concernant les observations & expériences à faire par les commissaires de l'Académie des sciences : pour l'exécution de la loi du 22 août 1790, qui a ordonné l...

   Publié 1792

   À Melun : Chez Tarbé, imprimeur du Département, [1792]

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   Ordonnance du roi, concernant les invalides pensionnés, soldes, demi-soldes & récompenses militaires, retirés dans les provinces : du 9 mars 1778

   Publié 1778

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1778.

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   Intendance sanitaire du département du Bas-Rhin

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   Beschluss des Maire's der Stadt Strassburg, vom 25. Oktober 1815

   Publié 1815

   Strassburg : Gedrukt bei Ph. J. Dannbach, der Mairie Buchdrucker, 1815.

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5. 5
   Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'instruction & portant que les rentrées dans les différentes écoles publiques, se feront cette année comme à...

   Publié 1790

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.

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   Ordonnance concernant les fabriques de savon : du 10 octobre 1751 : à Monseigneur de Guiganrd, Vicomte de Saint Preist, Maître des Requêtes, Intendant en Languedoc

   par Saint-Priest, Jean Emmanuel de Guignard, vicomte de, 1714-1785
   Publié 1751

   [Montpellier] : [publisher not identified], [1751]

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7. 7
   Le code noir ou Edit du roy, servant de reglement pour le gouvernement & l'administration de justice & la police des isles françoises de l'Amerique, & pour la discipline & le comme...

   Publié 1735

   A Paris, au Palais : Chez Claude Girard, dans la Grand'Salle, vis-à-vis la Grande'Chambre: au nom de Jesus., M. DCC. XXXV. [1735]

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