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   Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 10 septembre 1790 : portant suppression de diverses rentes, indemnités, secours, traitemens, et de la commission éta...

   Publicat 1790

   À Bordeaux : Chez Michel Racle, imprimeur du département, 1790.

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   Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 4 septembre 1790, relatif aux sommes payées ou accordées, tant au Collége de Louis-le-Grand, qu'aux divers colléges...

   Publicat 1790

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.

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