1. 1
   Observations sur tout ce qui concerne les colonies d'Amérique notamment celle de Saint-Domingue

   par Legal, G.
   Publié 1798

   [France] : [publisher not identified], [1798?]

   1 online resource (36 pages)

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2. 2
   Concordat, ou, Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'ouest de la partie françoise de Saint-Domingue

   Publié 1791

   [Paris, France] : [publisher not identified], [1791]

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3. 3
   La France demandant ses colonies, ou, Réclamations de l'agriculture, du commerce, des manufactures, des artistes & des ouvriers de tous les départmens : addressées au Corps législa...

   par Limochel, F.
   Publié 1797

   Paris : Volland, 1797.

   1 online resource (xii, 99, [2] pages)

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4. 4
   Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince & les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue

   Publié 1791

   [Paris, France] : Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, [1791]

   1 online resource (12 pages)

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5. 5
   Coup-d'œil impartial sur les décrets de l'Assemblée nationale, relativement aux colonies

   par Tausia-Bournos, M.
   Publié 1791

   [Paris?] : [publisher not identified], [1791?]

   1 online resource (7 unnumbered pages, 4-31 pages)

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6. 6
   Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. Bertrand, ci-devant ministre de la Marine

   par Mirbeck, Ignace-Frédéric de, 1732-1818
   Publié 1792

   [Paris, France] : De l'Imprimerie de Clousier, Imprimeur du Roi, rue de Sorbonne, 1792.

   1 online resource (24 pages)

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7. 7
   Réponse à M. Moreau, dit Saint-Méry

   par Raimond, Julien, 1744-1801
   Publié 1791

   [Paris] : [Imprimerie du Patriote françois], [1791]

   1 online resource (68 pages)

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8. 8
   Justification de M. Milscent, créole, à l'Assemblée coloniale de S. Domingue

   par Milscent-Créole, 1740-1794
   Publié 1791

   [Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1791?]

   1 online resource (19, 1 pages)

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9. 9
   Lettre des commissaires de la colonie de Saint-Domingue, au roi

   Publié 1788

   [Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1788?]

   1 online resource (7 pages)

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10. 10
    Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution : presentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d...

    Publié 1791

    À Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.

    1 online resource (74 pages)

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