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   Proclamation du roi, concernant les observations & expériences à faire par les commissaires de l'Académie des sciences : pour l'exécution de la loi du 22 août 1790, qui a ordonné l...

   Published 1792

   À Melun : Chez Tarbé, imprimeur du Département, [1792]

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   Ordonnance du roi, concernant les invalides pensionnés, soldes, demi-soldes & récompenses militaires, retirés dans les provinces : du 9 mars 1778

   Published 1778

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1778.

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   Ordonnance du roi, concernant la fourniture du fourrage aux quatre compagnies de ses Gardes-du-corps : du 18 mars 1776

   Published 1776

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.

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   Ordonnance du roi, pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes de Sa Majesté : qui seront dans l'étendue de son royaume & île de Corse : & pour fixer à vingt...

   Published 1776

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.

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   Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'instruction & portant que les rentrées dans les différentes écoles publiques, se feront cette année comme à...

   Published 1790

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.

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