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   Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 10 septembre 1790 : portant suppression de diverses rentes, indemnités, secours, traitemens, et de la commission éta...

   Published 1790

   À Bordeaux : Chez Michel Racle, imprimeur du département, 1790.

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   Ordonnance du Roi concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles : extrait du décret de l'Assemblée nationale, pour le rétablissement de la tran...

   Published 1789

   [Paris] : De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la Ville, rue S.-André-des-Arcs (No. 27), 1789.

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   Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 4 septembre 1790, relatif aux sommes payées ou accordées, tant au Collége de Louis-le-Grand, qu'aux divers colléges...

   Published 1790

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.

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   Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'instruction & portant que les rentrées dans les différentes écoles publiques, se feront cette année comme à...

   Published 1790

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.

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