Étude sur les grands-jours de Saint-Mihiel /

類似資料

• Étude sur les grands-jours de Saint-Mihiel
  著者:: Adam, P.
  出版事項: (1926)
• Jurisprudence générale : supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public
  著者:: Dalloz, Victor Alexis Désiré, 1795-1869, 等
  出版事項: (1887)
• Le droit réel considéré comme une obligation passivement universelle
  著者:: Michas, H.
  出版事項: (1900)
• Les codes français collationnés sur les éditions officielles : contenant: 1° la conférence des articles entre eux; 2° sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complétent ou les modifient; 3° un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant, outre les lois les plus usuelles, celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur; 4° une table chronologique et une table alphabétique renvoyant chacune aux lois et aux pages ou ces lois sont reproduites : les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire nécessaires à l'intelligence des articles et les sels qui sont suivis d'un bulletin de la législation française donnant , immédiatement après leur promulgation, les lois et décrets d'imtérêt général
  出版事項: (1861)
• Bulletin-commentaire des lois nouvelles, décrets : analyse des travaux législatifs faisant suite à tous les codes mis en corrélation avec ces derniers par des muméros d'ordre : divisé en deux parties: 1re partie, textes seuls, 2e partie, commentaires