Opinion ... sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du [ ] fructidor an 7. (Corps législatif. Conseil des anciens)

Míreanna comhchosúla

• Opinion ... sur la résolution du [ ] thermidor, relative aux élections des Bouches-du-Rhône : séance du 27 thermidor an 7 : (Corps législatif. Conseil des anciens)
  de réir: Barennes, Raymond de, 1739-1800
  Foilsithe / Cruthaithe: (1790)
• Pour l'assemblée légale du Corps électorale du Lot, après le rapport au Conseil des anciens
  de réir: Lasièze
• Opinion ... sur la résolution du 16 messidor an 7 relative aux élections faites par l'assemblée électorale des Bouches-du Rhône. Séance du 27 fructidor an 7. (Corps législatif. Conseil des anciens)
  de réir: Gautret, Jacques, 1752-1832
• Opinion ... sur la résolution du 19 messidor dernier relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 27 fructidor an 7. (Corps législatif. Conseil des anciens)
  de réir: Bourdon, François Mathurin Pierre, de l'Orne, 1753-
• Discours ... sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers : séance du 5 fructidor an 5 : (Corps législatif : Conseil des anciens)
  de réir: Ballard, Philibert, 1770-1814
  Foilsithe / Cruthaithe: (1797)