Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses ... : où toutes les plus importantes matieres du droit romain sont méthodiquement expliquées & accommodées du droit françois : confirmées par les arrêts des cours souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des auteurs anciens & modernes

Podobne zapisy

• L'Abstention fautive
  od: Cohin, Marco R.
  Wydane: (1929)
• La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français : tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du Conseil d'Etat qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif .
  Wydane: (1827)
• Le formalisme dans le droit criminel français
  od: Lagarde, Jacqueline
  Wydane: (1938)
• De la fiction comme procédé juridique
  od: Lecocq, Lucien
  Wydane: (1914)
• Droit romain la legis actio sacramenti in rem essai sur la procédure civile primitive droit français : étude sur le pouvoir et les actes d'administration
  od: Cuche, P.
  Wydane: (1891)