1. 1
   Observations sur tout ce qui concerne les colonies d'Amérique notamment celle de Saint-Domingue

   par Legal, G.
   Publié 1798

   [France] : [publisher not identified], [1798?]

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2. 2
   Réponse aux observations d'un habitant des colonies : sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue, & des autres isles françoises de l'Amérique, a...

   par Cournand, M. l'abbé de (Antoine), 1747-1814
   Publié 1790

   [Paris?] : [publisher not identified], [1790]

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3. 3
   Beschluss des Maire der Stadt Strassburg, vom 18ten Hitzmonat (Thermidor) im zehnten Jahr der Republik, die Platz-Kutscher betreffend

   Publié 1802

   Strassburg : Gedruckt bei Ph. J. Danbach der Mairie Buchdrucker, [1802]

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4. 4
   Observations d'un habitant des colonies sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue & des autres isles franc̜oises de l'Amérique, adressé à l'Ass...

   Publié 1789

   [Paris?] : [publisher not identified]., [1789]

   1 online resource ([2], 68 pages)

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5. 5
   Ordonnance du roi, concernant les déserteurs: du 25 mars 1776

   Publié 1776

   À Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.

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6. 6
   Statuts et reglemens

   Publié 1716

   [Paris?] : [Publisher not identified], [1716]

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7. 7
   De la condition légale du culte israélite en France et en Algérie

   par Baugey, Georges
   Publié 1899

   Paris : Arthur Rousseau, 1899.

   1 online resource (xxiv, 292 pages)

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8. 8
   Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792...

   par Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793
   Publié 1792

   [Paris] : De l'Imprimerie du Patriote françois, place du Théâtre Italien, [1792]

   1 online resource (56 p.)

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   Réponse à M. Moreau, dit Saint-Méry

   par Raimond, Julien, 1744-1801
   Publié 1791

   [Paris] : [Imprimerie du Patriote françois], [1791]

   1 online resource (68 pages)

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10. 10
    Ordonnance du roi, concernant la désertion : du 1er juillet 1786

    Publié 1786

    A Paris : De l'Imprimerie royale, 1786.

    1 online resource (viii, 44 pages, 1 unnumbered page)

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11. 11
    Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique

    par Grégoire, Henri, 1750-1831
    Publié 1791

    [Paris? : De l'imprimerie du Patriote françois ..., 1791?]

    1 online resource (15 p.)

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12. 12
    Observations sur tout ce qui concerne les colonies d'Amérique, notamment celle de Saint-Domingue : réponse à un mémoire de M. Grégoire en faveur des gens de couleur des colonies...

    par Legal, G.
    Publié 1789

    [Paris?] : [publisher not identified], [1789?]

    1 online resource (64 pages)

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13. 13
    I. Notes sur l'état civil II. Mariages entre beaux-frères et belles-soeurs

    par Lévy, Édouard
    Publié 1910

    Paris : Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, 1910.

    1 online resource (216 pages)

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14. 14
    Le code noir ou Edit du roy, servant de reglement pour le gouvernement & l'administration de justice & la police des isles françoises de l'Amerique, & pour la discipline & le comme...

    Publié 1735

    A Paris, au Palais : Chez Claude Girard, dans la Grand'Salle, vis-à-vis la Grande'Chambre: au nom de Jesus., M. DCC. XXXV. [1735]

    1 online resource (14, [2] pages)

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15. 15
    L'option des indigènes en faveur de l'application de la loi française (en A.O.F. et au Togo)

    par Santos, Anani
    Publié 1943

    Paris : Maurice Lavergne, Impr., 1943.

    1 online resource (112 p.)

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